Dossier 1O4 - Chemins vicinaux ordinaires.

Zone d'identification

Cote

1O4

Titre

Chemins vicinaux ordinaires.

Date(s)

  • 1847-1887 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation,... »

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Personnes et organismes associés

Lieux associés