Zone d'identification
Cote
2N2
Titre
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Date(s)
- 1849-1902 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Arrêtés préfectoraux, correspondance.