Fonds FRAC01393 - Fonds communal de Sandrans

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01393

Titre

Fonds communal de Sandrans

Date(s)

  • 1790-2023 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds communal est composé de 32,6 ml d'archives (volume relevé en 2023). Support papier.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Les archives communales ont été classées par Krystel Gilberton et Corentin Durand, archivistes indépendants, en 2015. Elle a également dirigé l’aménagement du local archives et effectué le versement des archives anciennes et d’une partie des archives modernes aux Archives départementales de l’Ain. Dans l’instrument de recherche produit en 2015 les archives versées aux AD apparaissent avec indication de la cote et la mention « Déposés aux Archives départementales de l’Ain ». Cependant, l’objet n’y apparaît pas. Pour faciliter les recherches, un état des cotes versées est inclus en annexe de cet inventaire ainsi qu’une copie du bordereau de prise en charge des Archives départementales de l’Ain.

En 2020 le Centre de Gestion de la FPT de l’Ain a été sollicité pour procéder à la mise à jour du fonds communal. La mission s’est déroulée en 2023 et a porté sur le classement des archives produites depuis 2015, le conditionnement des archives modernes et contemporaines qui n’avaient pas été conditionnées (notamment des registres hors format) et la transformation en fichier Word de l’inventaire PDF de 2015.

La mission réalisée en 2023 a également permis le réaménagement du local archives, de sorte à mettre les espaces de circulation en conformité avec la règlementation.

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Un dépôt a été effectué aux Archives départementales de l'Ain en 2021 [?]

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

13,3 ml d'archives ont été éliminés en 2023. Une première campagne d'éliminations avait eu lieu en 2015, réalisée par un prestataire privé.

Accroissements

Mode de classement

Les archives anciennes et modernes sont classées suivant le cadre de classement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

RUBIÓ Jordi, Inventaire des archives comumnales de Sandrans, CDG01: 2023

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives départementales de l’Ain
Archives départementales de la Côte d’or
Archives Suisses
Archives communales de Revenant
Archives communales de Boulignieux
Archives communales de la Châpelle-du-Châtelard
Archives communales de Châtillon-sur-Chalaronne
Archives communales de Saint-Trivier-sur-Moignans

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000181

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique terirtoirale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

2024-02-16 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Sources

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

Objet numérique (Fichier maître) zone des droits

Objet numérique (Référence) zone des droits

Objet numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées