Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1790-2023 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
Le fonds communal est composé de 32,6 ml d'archives (volume relevé en 2023). Support papier.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Les archives communales ont été classées par Krystel Gilberton et Corentin Durand, archivistes indépendants, en 2015. Elle a également dirigé l’aménagement du local archives et effectué le versement des archives anciennes et d’une partie des archives modernes aux Archives départementales de l’Ain. Dans l’instrument de recherche produit en 2015 les archives versées aux AD apparaissent avec indication de la cote et la mention « Déposés aux Archives départementales de l’Ain ». Cependant, l’objet n’y apparaît pas. Pour faciliter les recherches, un état des cotes versées est inclus en annexe de cet inventaire ainsi qu’une copie du bordereau de prise en charge des Archives départementales de l’Ain.
En 2020 le Centre de Gestion de la FPT de l’Ain a été sollicité pour procéder à la mise à jour du fonds communal. La mission s’est déroulée en 2023 et a porté sur le classement des archives produites depuis 2015, le conditionnement des archives modernes et contemporaines qui n’avaient pas été conditionnées (notamment des registres hors format) et la transformation en fichier Word de l’inventaire PDF de 2015.
La mission réalisée en 2023 a également permis le réaménagement du local archives, de sorte à mettre les espaces de circulation en conformité avec la règlementation.
Immediate source of acquisition or transfer
Un dépôt a été effectué aux Archives départementales de l'Ain en 2021 [?]
Content and structure area
Scope and content
Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.
Appraisal, destruction and scheduling
13,3 ml d'archives ont été éliminés en 2023. Une première campagne d'éliminations avait eu lieu en 2015, réalisée par un prestataire privé.
Accruals
System of arrangement
Les archives anciennes et modernes sont classées suivant le cadre de classement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi, Inventaire des archives comumnales de Sandrans, CDG01: 2023
Allied materials area
Existence and location of originals
Archives départementales de l’Ain
Archives départementales de la Côte d’or
Archives Suisses
Archives communales de Revenant
Archives communales de Boulignieux
Archives communales de la Châpelle-du-Châtelard
Archives communales de Châtillon-sur-Chalaronne
Archives communales de Saint-Trivier-sur-Moignans
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Name access points
- Ain. Archives départementales (Subject)
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2024-02-16 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).