Prémillieu, Mairie de (Ain, France)

Zone d'identification

Identifiant

FRAC01311

Forme autorisée du nom

Prémillieu, Mairie de (Ain, France)

Type

  • Municipal

Zone du contact

 

Secrétariat de Mairie Contact principal

Adresse

Adresse physique

38 rue du Lavoir

Localité

Prémillieu

Région

Auvergne-Rhône-Alpes

Nom du pays

France

Code postal

01110

Téléphone

04 74 37 56 75

Courriel

Zone de description

Historique

Les premiers vestiges de population dans le territoire de Prémillieu remontent au magdalénien. En effet, les fouilles archéologiques ont identifié la présence de chasseurs à l’abri de la Colombière à Tard. Des mégalithes s’élèvent à l’Est du col de ... »

Textes de référence

Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne

Structure administrative

La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.

Gestion des archives courantes et intermédiaires et politiques de collecte

La gestion des archives est régie par le tableau de gestion des archives de la commune, approuvé par la directrice des Archives départementales de l'Ain et portant mention des durées d'utilités administratives et sort final des documents.

Bâtiments

Les archives sont conservées dans le bâtiment de la Mairie de Prémillieu.

Fonds

La mairie de Prémillieu conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1730.

Zone de l'accès

Heures d'ouverture

Le Mardi : de 09h00 à 12h00

Le Vendredi : de 09h00 à 12h00

Sur rendez-vous les après-midi du lundi au samedi.

Accessibilité

Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »

Zone du contrôle

Identifiant de la description

FR28011201200016_IC_000000136

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision et de suppression

2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Notes de maintenance

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).

  • Presse-papier

Contact principal

38 rue du Lavoir
Prémillieu, Auvergne-Rhône-Alpes
FR 01110