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38 rue du Lavoir
Prémillieu, Auvergne-Rhône-Alpes
FR 01110
Prémillieu, Mairie de (Ain, France)
Les premiers vestiges de population dans le territoire de Prémillieu remontent au magdalénien. En effet, les fouilles archéologiques ont identifié la présence de chasseurs à l’abri de la Colombière à Tard. Des mégalithes s’élèvent à l’Est du col de ... »
Code général des collectivités territoriales.
Décret du 14 décembre 1789 relatif à la constitution des municipalités. Texte en ligne
La mairie est organisée autour d'un secrétariat unique.
La gestion des archives est régie par le tableau de gestion des archives de la commune, approuvé par la directrice des Archives départementales de l'Ain et portant mention des durées d'utilités administratives et sort final des documents.
Les archives sont conservées dans le bâtiment de la Mairie de Prémillieu.
La mairie de Prémillieu conserve les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, la commune hérite de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1730.
Le Mardi : de 09h00 à 12h00
Le Vendredi : de 09h00 à 12h00
Sur rendez-vous les après-midi du lundi au samedi.
Toute personne peut obtenir communication des documents conservés par la collectivité dans le respect de la réglementation en vigueur sur la communicabilité des archives publiques (articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du ... »
FR28011201200016_IC_000000136
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Norme ISDIAH (Norme internationale pour la description des institutions de conservation des archives), 1e édition, 2008.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR ... »
Final
Moyen
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).