Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1730-2022 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
L'ensemble représente 18,1 ml d'archives sur support papier (volume relevé en 2023).
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
D’après les chroniques locales, les archives de Prémillieu subirent un incendie la nuit du 2 au 3 août 1857. A cette époque la mairie avait pris lieu dans le presbytère, situé à la maison Senghor, qui jouxtait la fromagerie de Prémillieu. Cependant, les documents antérieurs à cette époque que nous avons pu consulter ne présentent aucune trace qui prouve qu’ils avaient été exposés au feu. Par ailleurs, d’après le pré-inventaire des richesses touristiques et archéologiques du Canton d’Hauteville la mairie avait occupé la maison Dalmas jusqu’en 1880.
En 1989 et en 2013 les archives départementales de l’Ain ont réalisé des inspections des archives de la commune. Lors de la dernière visite le cadastre napoléonien est porté manquant. Fort heureusement, la mission de classement entreprise en 2023 a permis de retrouver ce document de 1838.
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
11,72 ml d'archives ont été éliminés.
Un tableau de gestion a été élaboré pour arrêter le calendrier de conservation des archives de la commune.
Accruals
System of arrangement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 1983, les documents postérieurs à 1982 sont classés en série dite « W » et regroupés par domaine de compétence.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Conditions governing reproduction
Language of material
- French
Script of material
- Latin
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Finding aids
RUBIÓ Jordi, Commune de Prémillieu. Inventaire des archives (1730-2022), Péronnas : CDG 01, 2023
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Final
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
2024-02-15 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
- French
Script(s)
- Latin
Sources
Archivist's note
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).