fonctionnaire territorial
Référentiel
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Termes hiérarchiques
fonctionnaire territorial
Termes équivalents
fonctionnaire territorial
- Employé pour agent des collectivités locales
- Employé pour agent municipal d'Ancien Régime
14 Descriptions archivistiques résultats pour fonctionnaire territorial
14 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
- 2K1
- Dossier
- 1932-1983
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins ... »
Gestion individuelle et collective.
- 2K2
- Dossier
- 1908-1990
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1... »
Gestion individuelle et collective.
- 2K1
- Dossier
- an XIV (1805)-1992
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
Rémunération du fossoyeur ... »
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
- 2K2
- Dossier
- 1790-1992
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, ... »
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
- 2K1
- Dossier
- 1952-1985
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
Dossiers individuels (1952-1985).
Livres des salaires (1969-1982).
Urssaf : ... »
Garde champêtre et cantonnier.
- K11
- Dossier
- 1834-1880
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Garde champêtre. – Recrutement, nomination et équipement : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications (1834-1880). Cantonnier. – Création d’un poste et nomination : arrêté du maire, courrier (1873).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
- 2K1
- Dossier
- 1812-1969
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-... »
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- Dossier
- [XXème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale : affiche.
Agents titulaires et contractuels.
- 2K2
- Dossier
- 1905-1979
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
- 2K2
- Dossier
- 1943-1979
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
- K8
- Dossier
- 1938, 1971-1979
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
- 2K2
- Dossier
- 1942-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, correspondance.
- 03K001_001
- Pièce
- 20ème siècle
Fait partie de Fonds communal de Vandeins