- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 9 results
- Villebois (Ain, France), 3 results
- Bénonces (Ain, France), 2 results
- Villebois, Dîmerie de (Ain, France), 2 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 2 results
- Bénonces, Dîmerie (Ain, France), 2 results
- Argis (Ain, France), 1 results
- Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France), 1 results
- Saint-Rambert, Abbaye de (Saint-Rambert-en-Bugey, Ain, France), 1 results
- Bénonces (Ain, France ; paroisse), 1 results
fiscalité directe d'Ancien Régime
Taxonomy
Source note(s)
Hierarchical terms
fiscalité directe d'Ancien Régime
Equivalent terms
fiscalité directe d'Ancien Régime
- UF vingtième
- UF dixième
- UF taille
- UF cinquantième
- UF capitation
- UF impôts de guerre
- UF contribution du clergé
17 Archival description results for fiscalité directe d'Ancien Régime
17 results directly related Exclude narrower terms
- FF17
- File
- 1736-1783
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
- 4D3
- File
- 1791-1847
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et ... »
- FF1
- File
- 1705, 1716, 1771, 1787-1789
Part of Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
- CC2
- File
- 1486-1568
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les syndics de Tossiat au receveur des condamnations relative au paiement d’impôts : recueil de textes (1486) [1].
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Moreyn de Gravelles relative à une imposition non correcte en 1557 : ... »
- GG16
- File
- 1596
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Annonce faite par le curé Bergier à la messe du 8 octobre 1596 de la part des syndics de payer les tailles et de « ne pas aller à Bourg à cause de la contagion sous peine de quarantaine hors de la ville ».
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
- 1P1
- File
- [1790]-1892
Part of Fonds communal d'Illiat
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, ... »
- CC1
- File
- 1778-1783
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
- FF8
- File
- 1553-1780
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, ... »
- CC1
- File
- XVème siècle-1787
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Demande des habitants de Tossiat à Philibert de La Palud, seigneur de Tossiat de pouvoir payer leurs servis [1] en monnaie courante, comme dans le passé, et non en monnaie [porte] comme exigée par le receveur (XVe siècle).
Exemption de Claude de Cala[bre],... »
- Subseries
Part of Fonds communal de Grièges
- GG007_001
- Item
- 1700, 7 mars
Part of Fonds communal de Léaz
- FF18
- File
- 1615-1791
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification ... »
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
- CC1
- File
- 1738-1830
Part of Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
- 1G4
- File
- 1791-1813
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).