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- 1674-1689
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le fonds de la commune de Lochieu est assez complet. Il comprend non seulement les archives depuis la Révolution et donc les premières délibérations de la commune (à partir de 1815) mais aussi un fonds ancien remarquable où l’on peut signaler un acte de 1519 portant sur les droits des habitants de Lochieu (en parchemin) ou encore les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1594.
Les délibérations de la commune ont un intérêt certain pour connaître l’évolution de celle-ci. Quelques extraits ont été transcris dans le corps de cet inventaire pour en illustrer la valeur documentaire.
Enfin, les archives de la commune conservent également trois fonds fragmentaires. Il s’agit des fonds de la Fruitière de Lochieu (1877-1903), de la compagnie communale de sapeurs-pompiers et société de secours mutuels (1880-1949) et du Syndicat agricole communal (1845).
Lochieu (Ain, France)
Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.
Sandrans (Ain, France)
Taxes perçues au nom de la ville
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).