Dossier 11W1 - Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Zone d'identification

Cote

11W1

Titre

Constitution, dissolution, personnel de l’association.

Date(s)

  • 1972-1995 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, ... »

Zone des notes

Note

INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques
IRCANTEC : Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques
URSSAF : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales

Mots-clés