Zone d'identification
Cote
11W1
Titre
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Date(s)
- 1972-1995 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, ... »
Zone des notes
Note
INSEE : Institut national de la statistique et des études économiques
IRCANTEC : Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques
URSSAF : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » droit public » constitution
- arrêté préfectoral
- règlement intérieur
- registre des délibérations
- opinion » élection » élu
- opinion » élection
- dissolution
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- minute notariale
- administration » administration générale » personnel
- gestion du personnel
- désignation
- enquête
- questionnaire d'enquête
- liste nominative
- déclaration
- pièce comptable
Mots-clés - Noms
- Institut national de la statistique et des études économiques (France) (Sujet)
- Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) (Sujet)
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)