Zone d'identification
Cote
1O4
Titre
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Date(s)
- 1849-1881 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
Chemin vicinal d’... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- classement
- aménagement
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- entretien
- financement
- enquête publique
- équipement » immobilier » construction
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 34 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Mantenay-Montlin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun (Ain, France) -- Saint-Jean-sur-Reyssouze - Pont-de-Vaux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 61 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Romenay