Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1838-1934 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction d’un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône [1] : devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1838-1839).
Construction du pont suspendu de Pont Seille [2] : courrier (1845).
Construction d’un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze : devis estimatif, plan, correspondance (1847-1849).
Construction d’un pont sur le chemin du Grand Gué par les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : correspondance (1855-1856).
Construction d’un ponceau ou aqueduc en pierre sur le chemin allant de Saint-Bénigne à Léal au lieudit Meiclurias : courrier (1866).
Entretien du pont de Montrin situé sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : courrier (1871).
Construction d’un ponceau sur le chemin rural n°7 sur le bief des Léchères : métré des travaux, correspondance (1875-1876).
Construction d’un aqueduc sur les chemins vicinaux : délibération, courrier (1881-1882).
Construction d’un aqueduc dallé sur le chemin rural allant du chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie à la prairie de Nizerel : métré estimatif, délibération (1888).
Installation de ponceaux à l’entrée des prairies : délibérations (1924).
Construction d’un ponceau en ciment sur le fossé de la prairie de Chamarande lieudit [Falamar] : marché de gré à gré, délibération (1934).
Acquisition et pose d’un aqueduc à l’entrée de la terre de F. B. : liste nominative de souscription [193.].
Reconstruction et réparations : délibérations, correspondance (1859, 1901, 1904, 1919).
[1] Port actuellement situé sur la commune de Montbellet (Saône-et-Loire, France).
[2] Pont suspendu construit en 1849, remplacé par un pont en béton en 1934 et entièrement détruit en septembre 1944 puis reconstruit à l'identique. Il est à la fois situé sur les communes de Sermoyer (Ain, France) et de Ratenelle (Saône-et-Loire, France).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin du Molatay
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal du Grand Gué
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arbigny (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Meicluiras (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Montrin, Pont de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin rural n°7
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Les Leschères, Bief (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit de la Prairie
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Nizerel, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)