Bourg-en-Bresse (Ain, France)

19 Descriptions archivistiques résultats pour Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)

Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.

Chemin de fer et téléphone.

Chemin de fer. – Ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg à Châlon, construction : concours de la commune, correspondance (1865-1874). Téléphone : installation de postes téléphoniques, délibérations, conventions, plans du réseau, correspondance (1971-1979).

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, demandes d’indemnisation pour la suppression des droits de vaine pâture occasionnés par les travaux, affiches, correspondance (1845, 1857, 1869).
Enquête sur les stations : notice sur les emplacements ... »

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Mandement aux syndics des villes, paroisses et communautés de Bresse de comparaître à Bourg « pour le département des 3 600 écus » (1596, 30 juillet).
Missive du comte de Montmayeur et délibération des habitants pour désigner ceux qui accompagneront le ... »

Dons et legs, fondations.

Legs de Claude Poncin, curé d’Attignat d’une somme de 600 francs au profit des pauvres de la paroisse : certificat, courrier (1817).
Legs de François Marie Appoline Dervieu de Vareys d’une somme de 1 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance (1861, 1... »

Électrification rurale et éclairage public

Électrification des communes entre Bourg et Vonnas : projet, devis, délibérations, financement, procès-verbal de visite et d’essais, carte, correspondance (1924-1931). Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, dossiers de travaux, ... »

Épidémies.

Annonce faite par le curé Bergier à la messe du 8 octobre 1596 de la part des syndics de payer les tailles et de « ne pas aller à Bourg à cause de la contagion sous peine de quarantaine hors de la ville ».

Foires et marchés.

Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).

Fonds communal de Montagnat

  • FRAC01254
  • Fonds
  • 1476-2024

Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la ... »

Montagnat (Ain, France)

Gaz.

Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession.

Gaz.

Transport, concession de transport de gaz combustible par canalisations entre Charentay / Mâcon et entre Crèches-sur-Saône / Bourg-en-Bresse : demande de concession (1960-1969) ; construction d’une ligne de canalisation entre Ars-sur-Formans et Étrez : ... »

Patrimoine culturel et archéologique.

Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de ... »

Procès.

Procédure opposant les syndics de Tossiat au receveur des condamnations relative au paiement d’impôts : recueil de textes (1486) [1].
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Moreyn de Gravelles relative à une imposition non correcte en 1557 : ... »

Transport.

Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920).
... »

Transport.

Ligne de chemin de fer allant de Louhans à Mâcon : courrier du préfet sur la participation financière des communes (1879).
Ligne de tramway allant de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes, construction : expropriation, état du trafic à la gare de Saint-... »

Transport. – Chemin de fer.

Ligne Lyon - Genève, construction de la ligne : réclamation de Benoit Arod, correspondance (1854-1855) ; enquête sur l’emplacement des stations : notice, carte générale (1855) ; garde ferroviaire de La Vavrette à Tossiat : réclamation au sujet de la ... »

Transport. – Chemin de fer et tramway.

Gare ferroviaire de Saint-Julien-sur-Reyssouze de la ligne Bourg-en-Bresse à Châlon-sur-Sâone : lettre (1909).
Tramways : plan de l’emplacement de l’ancienne station de Saint-Nizier-le-Bouchoux pour la répartition de l’emprise (1953) ; construction d’une ... »

Troupes de passage.

Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André ... »