Fonds FRAC01254 - Fonds communal de Montagnat

Open original Objet numérique

Zone d'identification

Cote

FRAC01254

Titre

Fonds communal de Montagnat

Date(s)

  • 1476-2024 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

Le fonds classé représente 66,86 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2023) :
• 0,36 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 17,3 ml d'archives modernes (1790-1982) ;
• 40 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1982) ;
... »

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Le premier inventaire des archives de la commune date de 1843 (3D1). Depuis cette époque, aucun classement n’avait été établi jusqu’en 2022, après que la municipalité de Montagnat ait fait appel au Centre de gestion de l’Ain pour le classement intégral ... »

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la ... »

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

De 2020 à 2023, une intervention du Centre de gestion a été réalisée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette dernière opération, 33,9 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés.

Les bordereaux d’élimination dressés en triple ... »

Mode de classement

Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.

Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.

Instruments de recherche

BOURGEAT Jean-Marcel, RUBIÓ, Jordi, SINGER Quentin et BARBER Mélanie, Commune de Montagnat. Inventaire des archives (1476-2024), Péronnas : CDG 01 : 2022-2024

Zone des sources complémentaires

Unités de description associées

Archives départementales de l’Ain
Archives départementales de la Côte d’or
Archives communales de Certines
Archives comumnales de Bourg-en-Bresse
Archives communales de Révonnas
Archives communales de Ceyzériat
Archives communales de Journans

Zone des notes

Note

Contient l'état détaillé des archives de la commune de Bourg-en-Bresse se rapportant à Montagnat.

Mots-clés

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

FR28011201200016_DA_000000167

Identifiant du service d'archives

Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

Règles et/ou conventions utilisées

Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »

Statut

Final

Niveau de détail

Complet

Dates de production, de révision, de suppression

2022-12-27 [ISO 8601] première rédaction
2024-10-14 [ISO 8601] révision

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

  • latin

Note de l'archiviste

Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).