Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1476-2024 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds classé représente 66,86 mètres linéaires (ml) répartis comme suit (volume relevé en 2023) :
• 0,36 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) ;
• 17,3 ml d'archives modernes (1790-1982) ;
• 40 ml d'archives contemporaines (postérieures à 1982) ;
• ... »
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Le premier inventaire des archives de la commune date de 1843 (3D1). Depuis cette époque, aucun classement n’avait été établi jusqu’en 2022, après que la municipalité de Montagnat ait fait appel au Centre de gestion de l’Ain pour le classement intégral ... »
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la ... »
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
De 2020 à 2023, une intervention du Centre de gestion a été réalisée pour le classement du fonds communal. Au cours de cette dernière opération, 33,9 mètres linéaires (ml) de documents sont éliminés.
Les bordereaux d’élimination dressés en triple ... »
Mode de classement
Les archives communales anciennes et modernes sont classées suivant le règlement de 1926. Le fonds ancien regroupe les documents antérieurs à 1790 et le fonds moderne comprend les documents de 1790 à 1982.
Conformément à la circulaire AD 83-1 du 8 mars 19... »
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives publiques est réglementée par les articles L. 213-1 à L. 213-3, L. 213-5, L. 213-6 et L. 213-8 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
BOURGEAT Jean-Marcel, RUBIÓ, Jordi, SINGER Quentin et BARBER Mélanie, Commune de Montagnat. Inventaire des archives (1476-2024), Péronnas : CDG 01 : 2022-2024
Zone des sources complémentaires
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contient l'état détaillé des archives de la commune de Bourg-en-Bresse se rapportant à Montagnat.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France; département)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Montagnat (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France ; canton)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bourg-en-Bresse (Ain, France) » Bourg-en-Bresse, Hospices de (Ain, France)
Mots-clés - Noms
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2022-12-27 [ISO 8601] première rédaction
2024-10-14 [ISO 8601] révision
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Jordi Rubió, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).