- T1
- File
- 1970, 1976-1982
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
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Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Équipement et développement rural.
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.