- T1
- File
- 1970-1971
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
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Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
Équipement et développement rural.
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.