Dossier T1 - Plan sommaire d’urbanisme.

Zone d'identification

Cote

T1

Titre

Plan sommaire d’urbanisme.

Date(s)

  • 1970-1971 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance

Mots-clés