Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
- T1
- File
- 1979-1983
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
aménagement du territoire
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aménagement du territoire
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aménagement du territoire
- UF restructuration industrielle
- UF développement local
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Équipement et développement rural.
- 3F5
- File
- 1979-1980
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
- T1
- File
- 1970, 1976-1982
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
- T1
- File
- 1972-1976
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- recordgrp
- 1977-1983
Part of Fonds communal de Grièges
- T1
- File
- 1980
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
- T1
- File
- 1970-1971
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance