Zone d'identification
Cote
1O5
Titre
Voies communales. – Élargissement.
Date(s)
- 1973-1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral ... »
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°12
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°17
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Illiat (Ain, France) » Les Rollets (Illiat, Ain, France ; lieudit)