Sous-fonds - Archives modernes

Plan présentant les anciennes limites de la commune. Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom. Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale. Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01. Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02. Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Compte de l'an XI. Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat. Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat. Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01. Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02. Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat. Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as... Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as... Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as... Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as... Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'as... Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v... Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v... Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église... Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01. Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05. Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06. Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01. Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

Zone d'identification

Cote

Titre

Archives modernes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Illiat (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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