Dossier 3O2 - Étangs, service des eaux.

État signalétique des étangs, vue 01.État signalétique des étangs, vue 02.

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Zone d'identification

Cote

3O2

Titre

Étangs, service des eaux.

Date(s)

  • 1877-1982 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Étangs : état signalétique (s.d.) ; création, licitation et remise en eau : dossiers de déclaration, dossiers d’enquête publique, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de visite, extraits des minutes du greffe, règlements d’eau, demandes, ... »

Mots-clés