Zone d'identification
Cote
3O2
Titre
Étangs, service des eaux.
Date(s)
- 1877-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Étangs : état signalétique (s.d.) ; création, licitation et remise en eau : dossiers de déclaration, dossiers d’enquête publique, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de visite, extraits des minutes du greffe, règlements d’eau, demandes, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » eau » nappe d'eau
- dossier de procédure
- enquête publique
- arrêté préfectoral
- plan
- procès-verbal
- règlement
- contrôle sanitaire
- société » santé » organisation sanitaire » laboratoire d'analyse
- rôle
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » canalisation
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable