- Tout
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- Curciat-Dongalon (Ain, France), 14 résultats
- Longecombe (Ain, France ; ancienne commune), 11 résultats
- Dergis Sainte-Anne (Longecombe, Ain, France ; hameau), 11 résultats
- Longecombe (Ain, France ; ancienne commune) -- Ecole des Dergis, 11 résultats
- Confrançon (Ain, France), 8 résultats
- Attignat (Ain, France), 7 résultats
- Crangeat (Attignat, Ain, France ; hameau) -- École mixte, 6 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de La Galope, 4 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École des garçons, 4 résultats
établissement d'enseignement
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établissement d'enseignement
établissement d'enseignement
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Termes équivalents
établissement d'enseignement
- Employé pour groupe scolaire
Termes associés
établissement d'enseignement
- Terme associé établissement recevant du public
- Terme associé établissement public local
206 Descriptions archivistiques résultats pour établissement d'enseignement
6 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 4M1
- Dossier
- 1878-1900
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).
[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.
Écoles des garçons et des filles.
- 4M1
- Dossier
- 1878-1955
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).
- 04M001_005
- Pièce
- 1879
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
- L15
- Dossier
- 1880-1907
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).
- 4M2
- Dossier
- 1880-1887
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet d’agrandissement : projet, devis, plans aquarellés de l’état actuel et de l’état projeté [1], relations avec l’architecte, ajournement du projet, état de situation des travaux, métré de réception provisoire, correspondance (1880-1882, 1886-1887).
Crépissage extérieur : devis estimatif, financement, correspondance (1884-1885).
[1] Les plans concernent également la mairie, située au 1er étage du bâtiment.
- 1R1
- Dossier
- 1880-1954
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
École de filles située au bourg.
- 4M2
- Dossier
- 1881-1888, 1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1881
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 00M007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
- 4M2
- Dossier
- 1882-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).
[1] Dossier lacunaire
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
- 04M001_003
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
- 04M001_004
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
- 04M001_005
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 04M001_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
- 04M001_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 4M4
- Dossier
- 1883, 1886-1887
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet de construction : délibérations, ajournement du projet, avis du préfet, vote de principe du conseil municipal, plans du projet, rapport explicatif, avant-métré et devis estimatif, correspondance.
- 4M1
- Dossier
- 1883-1903
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
- 04M001_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 4M3
- Dossier
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
- 00M001_001
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
École maternelle au Logis Neuf.
- 4M4
- Dossier
- 1885
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : correspondance.
- 4M3
- Dossier
- 1887-1919
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
- 04M001_006
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
- 00M007_001
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
- 00M007_003
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
- 00M007_004
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
- 00M007_005
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
- 00M007_006
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 04M001_007
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
- 00M007_002
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
- 04M001_001
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 3D3
- Dossier
- 1890-1964
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).
[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.
- 1N1
- Dossier
- 1890-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
Vente de terrains aux consorts M. (1979).
Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
- 5I7
- Dossier
- 1893
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fermeture provisoire de l’école : instructions, correspondance.
- 4M3
- Dossier
- 1893-1976
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et à l’appropriation des logements des instituteurs et institutrices adjoints : projet, plans du projet, devis estimatif, emprunt, délibérations, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, contrat conclu avec l’entrepreneur, mémoires des travaux effectués, correspondance (1893-1894).
Travaux d’agrandissement et d’appropriation : acquisition d’un terrain appartenant à A. L. pour l’agrandissement des dépendances de l’école des garçons, acte d’acquisition, extrait du plan cadastral, arrêté préfectoral, projet, plans du projet, rapport, devis estimatif et descriptif, série de prix, subventions, emprunt, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, surveillance des travaux, réception des travaux, décompte général et mémoires des travaux, correspondance (1905-1914).
Réparations : financement, réception des travaux, factures, correspondance (1953-1955, 1957).
Installation du chauffage central : devis, réception provisoire des travaux, demande d’attribution de fuel (1975-1976).
École des filles, installaions sportives.
- 4M1
- Dossier
- 1894-1942
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
École des filles. – Laïcisation et location : délibérations, plan, correspondance (1894, 1896, 1900). École de garçons. – Réfection des parquets : devis estimatif, traité de gré à gré (1936). Installations sportives. – Terrain scolaire d’éducation physique et sportive : financement, projet, plan, correspondance (1941-1942).
- 1M1
- Dossier
- 1894-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898).
Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922).
Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923).
Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925).
Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934).
Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935).
Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952).
Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959).
Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960).
Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963).
Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965).
Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971).
Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978).
Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
- 00Fi009_002
- Pièce
- 1894
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- 4M1
- Dossier
- 1895-1903
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
- 04M001_001
- Pièce
- 1897
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
- 04M002_002
- Pièce
- 1900
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1900
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne