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- Série
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges