Dossier 1O11 - Service vicinal et syndicat intercommunal.

Zone d'identification

Cote

1O11

Titre

Service vicinal et syndicat intercommunal.

Date(s)

  • 1852-1957 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Taxe des prestations et taxe vicinale : rôle de taxe, registres des déclarations (1893-1905).
Service vicinal, entretien des chemins : états des travaux (1852-1884) ; budgets, rapports, tableaux des chemins, décomptes, correspondance (1872-1953).
Projet de ... »

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