Zone d'identification
Cote
1O11
Titre
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Date(s)
- 1852-1957 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôle de taxe, registres des déclarations (1893-1905).
Service vicinal, entretien des chemins : états des travaux (1852-1884) ; budgets, rapports, tableaux des chemins, décomptes, correspondance (1872-1953).
Projet de ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- administration » fiscalité
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- budget
- rapport
- entretien
- déclaration
- rôle d'imposition
- registre
- liste