Dossier 1O10 - Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Zone d'identification

Cote

1O10

Titre

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Date(s)

  • an VIII (1800)-1963 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les ... »

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