Rhône (Suisse / France ; cours d'eau)
Référentiel
32 Descriptions archivistiques résultats pour Rhône (Suisse / France ; cours d'eau)
32 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 01O004_009
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 01O004_008
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
- 2L8
- Dossier
- 1910-1971
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
- 02L003_002
- Pièce
- [1825-1830]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Ponts, ponceaux et passerelles.
- 1O12
- Dossier
- 1828-1903
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction et réparations du pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord : devis, plan, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1829-1841).
Déplacement d’une passerelle sur le ruisseau le Rhéby permettant d’accéder au lavoir et ... »
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
- 1O4
- Dossier
- 1808-1984
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des ... »
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
- 03O001_001_002
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 3O1
- Dossier
- an XI (1802)-1900
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
- 3D1
- Dossier
- 1838-1871
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
- FRAC01444-S1
- Fonds
- 1947-1949
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
Eaux pluviales et de ruissellement.
- 1O30
- Dossier
- 1955-1977
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Amélioration de l’écoulement des eaux pluviales dans la traverse du village : soumission, adjudication, devis, bordereau des prix, détail estimatif, facture, correspondance (1955-1958).
Prolongement jusqu’au Rhône de la canalisation recueillant les eaux ... »
- 2L3
- Dossier
- 1824-1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
- DD1
- Dossier
- 1400, février - 1401, décembre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
- 3O1
- Dossier
- 1840-1976
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le Rhône par des bateaux de transport de pierres des carrières de Villebois, Loyettes et Vertrieu : extrait du registre des arrêtés de la Préfecture (1840).
Usine et barrage sur la Pernaz appartenant à ... »
- 1D13
- Dossier
- 1896-1950
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
- 3O2
- Dossier
- 1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chute de Sault-Brénaz : dossier d’enquête, plans, liste d’adhésion pour la formation du Syndicat intercommunal des riverains du Rhône, correspondance.
- 4D19
- Dossier
- 1863
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation à ester en justice.