- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieH - Affaires militaires
- Sous-série4H - Mesures d’exception et faits de guerre
- Groupe de documents4H3-9 - Seconde Guerre mondiale.
- Dossier4H3 - Hébergement des populations évacuées.
- Dossier4H4 - Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
- Dossier4H5 - Ravitaillement et rationnement.
- Dossier4H6 - Réquisitions.
- Dossier4H7 - Sépultures de soldats.
- Dossier4H8 - Bureau économique.
- Dossier4H9 - Registre des télégrammes pour l’étranger.