- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- SubfondsArchives modernes
- SeriesH - Affaires militaires
- Subseries4H - Mesures d’exception et faits de guerre
- recordgrp4H3-9 - Seconde Guerre mondiale.
- File4H3 - Hébergement des populations évacuées.
- File4H4 - Prisonniers de guerre et comité d’entraide aux mobilisés.
- File4H5 - Ravitaillement et rationnement.
- File4H6 - Réquisitions.
- File4H7 - Sépultures de soldats.
- File4H8 - Bureau économique.
- File4H9 - Registre des télégrammes pour l’étranger.