82 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Rôles.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de ... »
Service de distribution de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Rôles trimestriels.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Résumé des rôles (1865), rôles (1870, 1877-1878, 1881).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cahier d’enregistrement des sommes dues (1851-1857), rôles (1875-1881).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
Rétribution et allocation scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rôle de la rétribution scolaire (1866-1881).
Allocation trimestrielle scolaire : effectif, état supplémentaire (1951-1970).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations, destruction et état des chemins : arrêté du maire, pétition, instructions, affiche (ans VII-XII).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1833-1836).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les ... »
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1869-1871, 1891).
Prestations en nature pour la réparation des chemins, travaux de réparation et d’entretien, empierrement : ordres ... »
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, ... »
Rapports avec l'administration fiscale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions directes : courrier (1836-1841), registre d’inscription des déclarations (1903-1914), liste des contribuables assujettis à divers impôts (1947-1957).
Dégrèvement d’impôts directs (quatre contributions directes et taxe des prestations en ... »
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1830).
Taxe vicinale : registres des déclarations d’option en nature (1928-1957).
Réparations et entretien des chemins : budgets et comptes du service vicinal, rapports de ... »
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôle, délibérations (1811).
Réparations, empierrement et entretien des chemins : rapports de l’agent voyer, fourniture des matériaux et mains d’œuvre, cahiers des charges, procès-verbaux d’... »
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1846).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1928) [1].
[1] Lacunes : 1898 et 1922.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État et rôle des droits dus pour l’an IX et XI.