Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
- 01M002_007
- Pièce
- [1921]
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Monument aux morts. – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans calque.
Service de distribution de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Distribution de l’énergie électrique, concession pour la commune : avant-projet, étude critique d’un projet de cahier des charges pour l’électrification de Journans et Tossiat, cahier des charges, convention, financement, notes, plan, correspondance (1921-1924) ; concession pour l’alimentation de la motopompe du réservoir : polices d’abonnement, conventions (1922-1924, 1928).
Occupation du domaine public communal par les canalisations d’une distribution d’énergie électrique : relevés des canalisations (1932-1933).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Éclairage électrique : liste des lampes à installer (1921) ; fourniture d’énergie électrique : contrat, police d’abonnement (1924).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Gestion : achat d’une concession à perpétuité.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : décret, devis descriptif, devis estimatif des travaux supplémentaires, marché de gré à gré, plan (1921-1922) ; clôture du monument : traité de gré à gré (1924).
Électrification rurale et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Projet de création du réseau d’éclairage public : correspondance (1922).
Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, programmes et dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1923, 1955-1957, 1980-1981).
Syndicat intercommunal d’électricité constitution et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, désignation de délégués, financement de travaux, listes nominatives, délibérations, correspondance (1923-1960).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Relations avec les syndicats intercommunaux d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat et le syndicat départemental d’électricité : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, désignation des délégués, délibérations, financement, travaux, dossiers de demande d’autorisation, servitudes, correspondance (1924-1984).
Travaux : correspondance (1922-1929).
Raccordement et alimentation des villas (1964-1983).
EDF, extension et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique existant sur le territoire de Chavannes-sur-Reyssouze : autorisation de travaux (1971).
EDF, liaison MT poste Étang à Saint-Jean-sur-Reyssouze à poste Becheret à Vescours : dossier de déclaration d’utilité publique d’ouvrage, servitude (1986).
Plan des lignes haute et basse tension (s.d.).
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction, renforcement du réseau et alimentation électrique : projets, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Donation de M. C. M., veuve T. de deux mille francs pour l’agrandissement du cimetière : acte notarié (1936).
Octroi de subventions et crédits additionnels : délibérations (1930-1980).
Emprunts : délibérations, tableau d’amortissement, correspondance (1934, 1942, 1946, 1980).
Équipement matériel, acquisition et vente [1] : délibérations, procès-verbaux de vente aux enchères publiques (1923, 1948, 1950, 1952, 1957).
[1] notamment : acquisition d’un corbillard, vente aux enchères de poteaux et tôles provenant de la réfection de lignes électriques, vente de poêles, bureaux et planches.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Renforcement du réseau et alimentation électrique. – Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat : arrêté préfectoral de constitution, construction du réseau électrique du syndicat, délibérations (1923-1925, 1938-1940) ; construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : programmes de travaux, conventions, plans, correspondance (1973-1982). Distribution de l’énergie électrique. – Concession d’État avec déclaration d’utilité publique : cahier des charges du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, dossier de procédure (1933-1934) ; cahier des adhérents à l’électricité de Dommartin (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fourniture : cahiers des charges, polices d’abonnement, contrats, concessions (1924-1958) ; déclarations des encaissements (1938-1940) ; entretien et factures (1924-1949).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Concession : contrats, cahier des charges, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du lavoir.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Électrification rurale et éclairage public
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Électrification des communes entre Bourg et Vonnas : projet, devis, délibérations, financement, procès-verbal de visite et d’essais, carte, correspondance (1924-1931). Renforcement du réseau et alimentation électrique : financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1964-1982).