Zone d'identification
Cote
3F10
Titre
Production et aides agricoles.
Date(s)
- 1840-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Inventaire communal (1979-1980).
Calamités agricoles, orage, grêle, inondations et sécheresse : arrêtés préfectoraux, dégrèvement, vérification et états des pertes et dégâts, attribution d’indemnités, avis de la municipalité, correspondance (1840-1841, 184... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- société » protection sociale » aide sociale
- inventaire
- agriculture » production agricole » calamité agricole
- administration » protection civile » sinistre » inondation
- agriculture » production agricole » calamité agricole » sécheresse
- arrêté préfectoral
- administration » fiscalité » exonération fiscale
- contrôle
- indemnisation
- déclaration
- registre
- administration » police » police administrative » détention d'armes
- liste nominative