Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
- 01O007_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de ... »