595 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de Victor Lamberet, entrepreneur du bâtiment à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Facture de magasin Maison Neyraud à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'épicerie et mercerie Taton-Mignot à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise générale de bâtiments de Pierre Vacle à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise de menuiserie et ébénisterie Dufourd-Dupupet à Béreyziat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Facture de l'entreprise de maréchalerie et forge J. Ponthus située à Sulignat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de l'entreprise de construction J. Moronnoz située à Sulignat., vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Facture de l'entreprise de charronnage Alphonse Subtil à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de charpente et travaux de bâtiments Bridon de Saint-Bénigne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de la fabrique de tuiles Jules Cabut à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de la boucherie-charcuterie Maurice Thévenard située à Sulignat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Facture de Gaillard fils - carrosserie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture de François Sivade, puisatier pour des travaux aux bâtiments communaux, vue 01
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture de Francique Soubriez, forgeron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Facture de Clément Diot - forge et charronage, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d'Adolphe Chapuis - forge et serrurerie, entrepreneur de Saint-Martin-le-Châtel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’... »
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extension du réseau d’assainissement, 2ème tranche (1974) et programme de travaux 1978 concernant les canalisations et le poste de relèvement : projets, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des ... »
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde ... »
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et ... »