Identity area
Reference code
00Fi001_002
Title
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Date(s)
- 1966 (Creation)
Level of description
Item
Extent and medium
1 document de 28,5 x 21,2 cm
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Photographie issue du journal Le Progrès (copie ?).
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
Avertissement : conformément à l'article 9 du Code Civil "Chacun a le droit de s'opposer à la reproduction de son image". Par conséquent, les personnes concernées peuvent voir leur image retirée par simple demande auprès de la mairie de Saint-Bénigne ou du Centre de gestion de l'Ain.