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matrice cadastrale

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http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T3-131

88 Descriptions archivistiques résultats pour matrice cadastrale

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Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
Dossier
1791-1792

Fait partie de Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.

1G7
Dossier
[1808]-[1844]

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). ... »

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

1G6
Dossier
1911-1961

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

1G15
Dossier
1926-1956

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

1G6
Dossier
1845-1915

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

1G11
Dossier
1938-1973

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

1G3
Dossier
1830-1911

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.

1G14
Dossier
1965-1973

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.

1G7-8
Groupe de documents
1842-1914

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

G8
Dossier
1915-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

1G8
Dossier
1915-1938

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

1G3
Dossier
1827-1910

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

1G7
Dossier
1915-1933

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

1G8
Dossier
1911-1937

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrice de propriétés.

1G3
Dossier
an IX (1801) – 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrice des propriétés bâties et non bâties.

1G4
Dossier
1810-1820

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrice des propriétés non bâties.

1G5
Dossier
1915-1934

Fait partie de Fonds communal de Lent

Matrice des propriétés non bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1913-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.

1G2
Dossier
1813

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Journans

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G12-13
Groupe de documents
1884-1954

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G9-10
Groupe de documents
1882-1937

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G11-12
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G8-9
Groupe de documents
1882-1953

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G8-9
Groupe de documents
1882-1964

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G6-7
Groupe de documents
1882-1932

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

G9-10
Groupe de documents
1882-1935

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7
Groupe de documents
1882-1937

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-5
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7
Groupe de documents
1882-1938

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G6-7
Groupe de documents
1882-1936

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G5-6
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G4-6
Groupe de documents
1882-1933

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G18-19
Groupe de documents
1882-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties.

1G7-8
Groupe de documents
1883-1956

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
Groupe de documents
1843-1913

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G15-17
Groupe de documents
1974-1979

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

G14-18
Groupe de documents
1936-1973

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G8-11
Groupe de documents
1822-1913

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G18-20
Groupe de documents
1948-1973

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G4-5
Groupe de documents
1847-1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-12
Groupe de documents
1962-1973

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-10
Groupe de documents
1845-1914

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G16-19
Groupe de documents
1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G14-16
Groupe de documents
1954-1973

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G11-14
Groupe de documents
1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G12-14
Groupe de documents
1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-14
Groupe de documents
1829-1967

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G10-12
Groupe de documents
1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

1G9-11
Groupe de documents
1836-1911

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

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