La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

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La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

Terme générique Grièges (Ain, France)

La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

Termes équivalents

La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

  • Employé pour Pré communal de La Grande Rivoire (Grièges, Ain, France)
  • Employé pour Communal de La Grande Rivoire (Grièges, Ain, France)
  • Employé pour Pré communal dit de La Grande Rivoire ou Aux Rives (Grièges, Ain, France)

Termes associés

La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

État des biens communaux loués (1918).
Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1832, 1907-1958).
Amodiation et location du pré communal dite La Grande Rivoire ou aux Rives et de La Petite Rivoire : cahiers des charges, baux, correspondance (1842, 1932-1948).
Amodiation du pré communal dit Pierre Torrion et du droit de vaine pâture : cahiers des charges, correspondance (1847-1854).
Amodiation du terrain communal des Echanées et du lot 1 du Classa : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1847-1913).
Amodiation de la prairie communale de La Plagne : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1868-1910).
Location de la parcelle dite « place de l’Église » : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1884, 1886, 1892).
Location de la salle des fêtes : délibérations, convention conclue avec la Société des auteurs & compositeurs dramatiques, conventions, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1935-1939).
Location du terrain de sports : bail (1942).
Location du logement de la salle des fêtes : bail (1943).

[1] Mare creusée dans la cour d'une ferme ou réservoir d’irrigation.