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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges arrêté préfectoral
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procédure.
Procédure.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
La Saône.
La Saône.
Installations sportives.
Installations sportives.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Belles actions.
Belles actions.