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Descriptions archivistiques
établissement public de coopération intercommunale
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Télécommunications.
Télécommunications.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assainissement.
Assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
1793-1982
1793-1982