Zone d'identification
Cote
1O1-11
Titre
Voirie
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
11 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-série1O1-11 - Voirie
- Dossier1O1 - Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
- Dossier1O2 - Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
- Dossier1O3 - Chemins vicinaux.
- Dossier1O8 - Places publiques et aires de stationnement.
- 3 en plus...