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Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
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