- 1L8-10
- Groupe de documents
- 1954-1982
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Téléphone et télécommunications.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Exécution budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat