- FF5-14
- Groupe de documents
- 1517-1780
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Délimitation du territoire avec Souclin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote. La liste de 1979 sert également de liste d’émargement pour les législatives de 1981.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.