- 1K11-14
- Groupe de documents
- 1911-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Opérations de vote et élaboration des listes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
Tribunal et chambre de commerce.
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Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, bulletins de vote.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
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Réparation du lavoir : correspondance (1906).
Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
Toilettes publiques, construction (1960-1965).
Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aménagement : procès-verbal d’aménagement, projet d’aménagement touristique, plans, comptes rendus de réunion, arrêté d’interdiction à la circulation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Moyens de transport, électricité
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Concession de distribution de l’énergie électrique.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, projet de tarif, dossier d’enquête, servitude, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Transport de matières dangereuses.
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Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Instruction publique et accueil périscolaire.
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Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
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Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
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Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
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Cultes, instruction publique, assistance publique
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des délibérations du conseil municipal.
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1865 (7 mai) - 1905 (9 février)
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Actes de l’administration municipale
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