Tableau statistique récapitulatif par hameau.
- 01F001_001
- Pièce
- 1820
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
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Tableau statistique par hameau, vue 02.
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Tableau statistique par hameau, vue 03.
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Tableau statistique par hameau, vue 04.
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Tableau statistique par hameau, vue 05.
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Tableau statistique par hameau, vue 06.
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Tableau statistique par hameau, vue 08.
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Tableau statistique par hameau, vue 09.
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
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Tableau de recensement du bétail.
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Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
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État des électeurs militaires en activité de service.
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Plan pour l'érection du monument aux morts.
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Plan des lieux pour la construction du poids public.
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Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
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Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
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Cahier des délibérations.
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
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1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
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1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
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1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
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1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
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Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
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Cahiers et registres des délibérations.
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
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an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
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an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
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1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
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1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
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1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
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1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
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Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
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Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Cadastre, contributions directes
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Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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