- 2D22
- Dossier
- 1793-1829
Fait partie de Fonds communal de Villebois
167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles des prestations.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral, correspondance.
Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification, extrait d’un jugement militaire.
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Plans en coupe de la porte du cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et des élévations n°1 du Fort Saint-Irénée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et des élévations n°2 du Fort Saint-Irénée.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en élévation n°2 de la porte du cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procédure : lettre de démission, procès-verbal de nomination d’un nouveau maire, pétition du conseil municipal, compte rendu des griefs imputés à Laurent Gabriel Escoffier, réponses et opposition de Laurent Gabriel Escoffier, mémoires, procès-verbaux d’instruction, inventaires des pièces servant à l’instruction du dossier, rapports, reprises de comptes, comptes pluriannuels, nivellement des dépenses de guerre, états des revenus de biens communaux, extrait du procès-verbal du garde forestier relatant des actes de corruption, demande de sursis, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1817-1838).
Pièces ayant servi à l’établissement des preuves et portant sur la comptabilité, les réquisitions faites pendant les guerres napoléoniennes, l’affouage, les réparations de l’église : procès-verbal du garde forestier, comptes des dépenses et recettes, arrêts des comptes, rôle d’affouage, bail de location du corps de garde à Sault, quittances, ordres et rôles de réquisitions (an VII-1821).
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déclarations individuelles de Claude Joseph Rousset, régisseur de la compagnie des mines de fer de Villebois et Joseph Reynaud, marchand de vin.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes passés entre particuliers.
Maison commune (ancien prieuré).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparations de la chambre du prieuré pour y établir la maison commune : délibération, devis estimatif, procès-verbal de réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1818-1819).
Réparations de la salle destinée à l’école primaire : délibération, devis estimatifs (1835).
Réfection du plancher de l’écurie attenante à la maison commune : délibération, devis estimatif (1836).
Réfection du plancher d’une salle de la maison commune : délibération, devis estimatif, correspondance (1837-1838).
Réparations : délibération (1840).
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction du clocher.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.