Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
- 1Q7
- File
- 1982
Part of Fonds communal de Journans
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Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Part of Fonds communal de Journans
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Cantine scolaire : convention conclue avec le sou des écoles, délibération.
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4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).
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Renforcement et extension du réseau.
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Renforcement et extension du réseau de distribution aux lieuxdits Les Grandes Vignes et Chalix : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1978).
Renforcement et extension du réseau de distribution au quartier de Boisserolles : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1977-1979).
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Centre de loisirs : engagements pour emploi de moniteurs étrangers.
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Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
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1ère tranche, assainissement du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, détérioration du mur de J. C., réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1973-1977).
2ème tranche, pose de canalisations d’eaux usées : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal de dévolution des travaux, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau et des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1979).
3ème tranche, collecte des eaux usées du chef-lieu, rue Neuve : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, liste et demandes de raccordement, procès-verbal de consultation des entreprises, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).
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Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
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Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
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Collecte et traitement communal : contrats, avenants, délibérations, note du maire, correspondance (1970, 1974-1982) ; ramassage intercommunal par le Sivom de Pont d’Ain : études, délibérations, comptes rendus de réunion, contrat, répartition des charges, correspondance (1979-1982).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
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Alimentation et renforcement du réseau.
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Alimentation en eau potable du village à partir du réseau Ain, Veyle et Revermont : projet, délibérations, financement, concours technique du Service rural des Eaux et Forêts, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1968-1971) [1].
Renforcement du réseau de distribution du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1973-1975).
[1] Manque le procès-verbal de réception des travaux de l’entreprise Sautereau.
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Syndicat d’initiative du canton de Pont d’Ain : délibérations, désignation des élus, composition du conseil d’administration et du bureau, comptes rendus de réunion, coupures de presse, bulletins d’information, correspondance.
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Relations avec le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents : adhésion, délibérations, arrêtés préfectoraux, statuts, comptes rendus de réunion, aménagement du bassin de la Reyssouze, correspondance.
Relations extérieures, intercommunalité.
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Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
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Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1965-1966, 1971-1982).
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Registres des naissances, mariages et décès.
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1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
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On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
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Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
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Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
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Projet, délibérations, plans, correspondance.
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Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
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Listes préparatoires.
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1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
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Terrain scolaire d’entraînement sportif.
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Projet d’aménagement : financement, plans, correspondance.
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Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).
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Gestion des concessions : actes de concession.
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Distribution d’énergie électrique aux services publics des départements de l’Ain, Jura, Saône-et-Loire et Rhône : dossier d’enquête de demande de concession d’État (1935).
Renforcement du transformateur électrique chez B. : servitudes radioélectriques, dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1968-1972).
Renforcement du réseau BT du secteur Chalix et Boisserolles : dossier de projet d’exécution, financement, plans, correspondance (1971-1977).
Renforcement du réseau BT du bourg et le long du chemin vicinal ordinaire n°1 : dossier de projet d’exécution, plans, correspondance (1975-1976).
Dérivation MT 20 kv de Journans sur les communes de Tossiat, Journans et Rignat : dossier de demande de déclaration d’utilité publique, dossier de permis de construire, plans (1980-1981).
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Ensemencement et récolte : registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles.
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