- FF1
- Dossier
- 1399, 2 septembre - 1400, 4 août
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie de la sentence arbitrale de 1278, enquête de 1517, arrêt du parlement de Dijon de 1688 (imprimé), arrêt sur parchemin de la table de marbre de Dijon de 1758, copie de la reconnaissance de 1424 accordée par le seigneur Duc de Savoie aux habitants de Villebois touchant les droits de chasse, reconnaissances de droits d’usage, pièce d’un procès entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les officiers de Saint-Sorlin pour servir à établir les limites de juridiction de Saint-Sorlin aux montagnes de Portes, sommations, requêtes, mémoires, cédule, précis justificatif des habitants de Villebois sur la demande en radiation des termes injurieux formée par les Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transaction (parchemin) et enquête de 1526, transcription d’une pièce de procès entre les syndics de Villebois et les procurateurs de Saint-Sorlin en 1537, copie d’enquête de 1517, copie du règlement pour le champéage de 1617, copie de l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie de l’arrêt du parlement de Savoie de 1558, arrêt de la table de marbre de Dijon de 1780, requêtes, mémoires, transcriptions imprimées et annotées d’actes dont l’enquête de 1526 et les transactions de 1278, 1316 et 1357, frais de procédure, titres de concession et reconnaissances faites à des particuliers, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, notifications de sentence, inventaires de pièces, transcriptions imprimées d’actes dont l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie des transactions de 1576 à 1583 passées entre les Chartreux de Portes, les religieux de Saint-Rambert et le curé de Bénonces, procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces, copie de l’arrêt de 1749 au profit du curé de Bénonces contre les Chartreux de Portes concernant la perception de la dîme, affermage des dîmes et tâches appartenant aux Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pièces en exécution des arrêts du parlement de Bourgogne et de la table de marbre de Dijon de 1722 et 1758, sentence du greffe du marquisat de Saint-Rambert de 1708 pour Jean de Quinson contre les Chartreux, déclaration des frais et dépenses supportés par Jean de Quinson, requêtes et mémoires, notes imprimées des habitants de Villebois, procurations, inventaires de titres et pièces produites aux procès, copie d’enquête de 1566, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acte du notaire royal Étienne Ravier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transaction de 1316 passée entre les Chartreux et les habitants de Villebois, transaction de 1441 entre les habitants de Saint-Sorlin, Villebois, Soudon et Souclin pour les fortifications et autres dépenses, transaction de 1526 entre les Chartreux et les habitants de Villebois et Bouis concernant les droits d’usage dans les bois et montagnes de Portes, mémoires, analyses de pièces, analyse des procès et litiges entre 1540 et 1674 : transcriptions et documents imprimés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transcriptions d’actes, sentences et pièces datant de 1278 à 1673, extraits des jugements et accords de 1553 et 1571, mémoire des habitants de Villebois contre le procureur fiscal de Saint-Sorlin en 1537, inventaire des pièces produites par les prieurs, suppliques, mémoires, observations : transcriptions et documents imprimés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux du maire, correspondance.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration centrale du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).