The municipal archives of the department of Ain

Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.

Impôts extraordinaires

2G
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.

2G1
File
1790-1814

Part of Fonds communal de Villebois

Registre des dons patriotiques, rôles de la contribution, instructions.

Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.

2G2
File
1868-1879

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés préfectoraux, correspondance.

Rapports financiers avec diverses administrations

3G
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Postes, télégraphes, téléphones.

3G1
File
1795-1964

Part of Fonds communal de Villebois

Nomination d’un messager du bureau de poste : délibération (an IV).
Service postal, fonctionnement et personnel : correspondance (1831-1866, 1893).
Télégraphe, création d’un bureau télégraphique et fonctionnement : emprunt, subvention, convention conclue entre le maire et le piéton municipal, correspondance (1882-1920).
Téléphone public de Bouis : désignation d’un gérant (1942) ; transfert d’abonnement téléphonique (1964).

Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.

3G2
File
1826-1861

Part of Fonds communal de Villebois

Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.

Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.

3G3
File
1968

Part of Fonds communal de Villebois

Cultes, instruction publique, assistance publique

GG
Series

Part of Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Villebois

1610-1670

GG1
File
1610-1670

Part of Fonds communal de Villebois

1771-1780

GG10
File
1771-1780

Part of Fonds communal de Villebois

1781-1792

GG11
File
1781-1792

Part of Fonds communal de Villebois

1671-1692

GG2
File
1671-1692

Part of Fonds communal de Villebois

1693-1703

GG3
File
1693-1703

Part of Fonds communal de Villebois

1704-1711

GG4
File
1704-1711

Part of Fonds communal de Villebois

1712-1719

GG5
File
1712-1719

Part of Fonds communal de Villebois

1720-1740

GG6
File
1720-1740

Part of Fonds communal de Villebois

1740-1749

GG7
File
1740-1749

Part of Fonds communal de Villebois

1750-1760

GG8
File
1750-1760

Part of Fonds communal de Villebois

1761-1770

GG9
File
1761-1770

Part of Fonds communal de Villebois

Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.

GG12
File
1740-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Liste nominative d’habitants supposés décédés.

GG13
File
[1781]

Part of Fonds communal de Villebois

Culte, enseignement, confrérie des pénitents.

GG14
File
1607-an III (1794)

Part of Fonds communal de Villebois

Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.

Affaires militaires

H
Series

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement militaire

1H
Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.

1H1
File
1791-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Armées de réserve.

1H10-13
recordgrp
1831-1874

Part of Fonds communal de Villebois

Garde nationale.

1H10-11
recordgrp
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Recensement.

1H10
File
1831-1848

Part of Fonds communal de Villebois

Bulletins individuels, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions.

Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.