Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.

Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).

Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).

Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1921) ; fichier des concessions ([1950]-1970) ; carnet à souche des titres (1973-1980) ; demande de concession (1967) ; tarifs (1972, 1979).

Restauration de la clôture : devis estimatif, financement, mémoire des travaux effectués, croquis, correspondance (1847-1862) ; réparation des murs de clôture et restauration des toitures de l’église et de la chapelle Saint Valérien : devis des travaux, financement, délibérations, mémoires des travaux effectués, correspondance (1879-1880).

Projet d’agrandissement : plan des parcelles à acquérir.

Réglementation et gestion des concessions : règlement, tarifs, délibérations (1897-1898, 1906, 1956) ; registres à souche des recettes des concessions (1955-1977) ; actes et demandes de concessions (1906-1975).

Agrandissement : acquisition de terrain, acte, arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.

Gestion et règlementation des concessions : actes de concessions, tarifs, correspondance.

Ancien cimetière, restauration des murs d’enceinte du cimetière et de l’église et restauration du portail du cimetière : devis estimatif et descriptif, cahier des charges, délibérations, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1884-1885) ; réfection du portail du cimetière : délibération pour l’acceptation d’un don anonyme (1886).
Nouveau cimetière [1], demande de renseignements : courrier (1895) ; réparation de la porte : délibération (1924) ; forage d’un puits : marché de gré à gré, délibération (1936).

Établissement d’un nouveau cimetière : acte de donation d’un terrain, arrêté préfectoral (1868-1869).
Construction des murs de clôture : métrés des travaux, soumission, procès-verbal d’adjudication (1869-1870).
Réparations aux murs de clôture : devis et métrés des travaux, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1881-1883).
Travaux aux murs de clôture : devis estimatif (1888).

Agrandissement et clôture du cimetière : autorisation préfectorale d’acquisition de terrain, devis descriptif, devis estimatif, procès-verbaux d’adjudication, soumission, correspondance (1871-1873).
Réparations aux murs du cimetière : délibérations, autorisation préfectorale, devis, bordereau des prix, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, soumission, cahier des charges, métré pour travaux supplémentaires, procès-verbal de réception des travaux, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1887, 1890-1891).
Réfection du portail et des allées du cimetière : devis estimatifs, soumission (1897).

Agrandissement et construction d’un mur de clôture : notifications de subventions (1846-1851).
Nivellement : cahier des charges pour la vente de trois noyers arrachés suite aux travaux (1851).
Agrandissement : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Entretien : délibération, correspondance (1852-1895, 1913).
Serrure de la porte du cimetière : reçus (1882).
Agrandissement : délibérations, plans, correspondance (1904, 1907-1908).
Cimetières de Revonnas, aliénation : lettres du maire de Revonnas (1873, 1879).

Translation : arrêté préfectoral, choix du terrain, extrait du plan cadastral, correspondance (1852-1854).
Construction des murs de clôture : financement, rapport du maire sur la nécessité de créer une régie contre l’entrepreneur des travaux, métré estimatif, correspondance (1855-1859) ; vices de construction (1889).
Travaux exécutés autour du vieux cimetière : réception des travaux (1876).
Réfection des murs de clôture : traité de gré à gré, mémoire des travaux (1888, 1933-1934).

Construction de murs de clôture : devis estimatif, correspondance (1883).
Projet de translation : correspondance (1891).
Translation : reprise d’un ancien pré communal actuellement à la jouissance du desservant, délibérations du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, arrêtés préfectoraux, rapport d’expert, requête, expropriation de Daniel Perrin, annulation de l’expropriation, donation des consorts Perrin, procès-verbal descriptif et estimatif du terrain donné, annonces légales, plans, correspondance (1897-1910).

Réglementation et gestion des concessions : arrêtés du maire, règlement, délibérations, tarifs des concessions, règlement (1909-1910, 1920, 1924, 1932).

Construction d’un nouveau cimetière : état des dépenses, acquisition d’une parcelle, plan, correspondance (1855-1860).
Agrandissement et aménagement : état de la population, rapport géologique, arrêté préfectoral, délibérations, annonce officielle et légale, soumission, plans, factures, correspondance (1925, 1938-1939).

Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870).
Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875).
Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890).
Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910).
Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955).
Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).

Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.

Gestion des concessions : actes de concession.

Réparations des murs de clôture : correspondance (1837).
Réparations des murs : devis estimatif, soumission, correspondance (1882-1884).
Translation du cimetière : projet, acquisition de terrains , actes notariés, emprunt, procès-verbal d’adjudication, affiche, plan, certificats de paiement, mémoire, décompte des travaux (1908-1912).

Gestion des concessions funéraires : correspondance.

Règlementation et gestion des concessions : règlement (1923) ; plan des concessions (1928) ; registre des concessions, actes de concessions (1878-1980) ; tarifs des concessions : délibérations (1909, 1950, 1959, 1970, 1978).

Règlementation et gestion des concessions : règlement, additif, arrêté préfectoral, délibérations, arrêtés du maire, tarifs, correspondance.

Construction d’un nouveau cimetière et agrandissement de l’ancien : arrêté préfectoral, plan des lieux, plan calque, correspondance (1894-1896).
Construction de murs de clôture : délibération, note explicative, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, décompte des travaux, plan et dessins, correspondance (1896-1898).
Construction d’un mur de soutènement au sud du cimetière : avant-métré (1928).

Gestion et règlementation des concessions : registre (1979-1996), concessions, police des concessions, règlementation, correspondance (1872-1901).

Réglementation et gestion des concessions : délibération fixant les tarifs (1923) ; actes de concessions, correspondance (1879, 1915, 1926, 1933, 1938-1939, 1943, 1980).

Police des inhumations : signalement d’abus, correspondance avec la Préfecture (1871).
Gestion des concessions : avis du maire (1871).
Emploi du produit des concessions de 1884 : délibération (1884).

Règlementation et gestion des concessions : registre matrice des concessions (1852-1892) ; plan (1891) ; tarifs des concessions : délibérations, approbations préfectorales (1866, 1925, 1945, 1956, 1979, 1982).

Clôture : correspondance (1851-1857).
Création d’un nouveau cimetière : plan de masse (1872-1873), fragments d’un supposé plan de situation (s.d.).
Réalisation de fouilles dans l’ancien cimetière : correspondance (1884).

Gestion et réglementation des concessions : délibérations, tarifs, listes des concessions, reprise de terrains, plans du cimetière et des concessions, correspondance (1873-1981) ; actes de concession (1890-1987) ; carnets à souche des titres (1955-1978) ; création de concessions privées : délibération (1890) ; enlèvement des croix, monuments et arbustes [1] : arrêté municipal, avis du préfet (1889) ; instructions (1959, 1964).
Fossoyeur : délibération, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication du creusage des fosses, engagement de Marius Daiguemorte (1905-1906, 1911).

[1] Mesure prise pour les travaux de réparations de l’église.

Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).

Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.

Réglementation et gestion des concessions : délibérations fixant les tarifs, enlèvement des pierres (1856-1938) ; actes de concessions, correspondance (1870-1937) ; érection du mausolée de Melkior Bréchet, régularisation de la concession : choix de l’emplacement, acte notarié, correspondance (1881).

Construction d’un mur de clôture : délibérations, plans, métré et réception des travaux, correspondance.

Gestion des concessions funéraires : tarifs, correspondance.

Projet de construction d’un nouveau cimetière au communal des Brosses : plan, mémoire de travaux (1892, 1895) ; construction d’un puits : traité de gré à gré (1934).

Gestion des concessions : arrêté préfectoral fixant le tarif des concessions.

Concessions (1885-1969). Règlementation (1977).

Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.

Création et fonctionnement : programmation, livre comptable, compte rendu financier, marché de gré à gré, délibérations, correspondance.