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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Folios 1 - 494
Folios 1 - 494
Folios 493 - 722
Folios 493 - 722
Folios 495 - 993
Folios 495 - 993
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Forêt communale.
Forêt communale.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Installations classées.
Installations classées.
Installations sportives.
Installations sportives.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Justice
Justice
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Maison commune.
Maison commune.
Mariages.
Mariages.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
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